Sous-traitance : définition et fonctionnement
Qu’est-ce que la sous-traitance ?
La sous-traitance est une relation contractuelle dans laquelle une entreprise, appelée le donneur d’ordre, délègue à une autre entité ou à un individu, appelé le sous-traitant, la réalisation d’une partie d’un projet, d’un service ou d’une production qu’elle a contractée avec un client final. Dans ce cadre, le sous-traitant est considéré comme un fournisseur pour le donneur d’ordre.
Caractéristiques principales de la sous-traitance
- Nature déléguée : Le sous-traitant est chargé d’exécuter une tâche précise ou de produire un bien/service que le donneur d’ordre ne peut ou ne souhaite pas réaliser lui-même.
- Autonomie du sous-traitant : Le sous-traitant travaille de manière indépendante tout en respectant les consignes et exigences du donneur d’ordre.
- Absence de lien direct avec le client final : En général, le sous-traitant n’a aucune relation commerciale avec le client final, sauf en cas de sous-traitance autorisée ou en cascade.
Sous-traitance en portage salarial et entrepreneurial
Dans le cadre du portage salarial ou entrepreneurial, c’est la société de portage qui gère la facturation auprès du client final. Avec les paiements effectués par ce dernier, la société de portage peut ensuite rémunérer le sous-traitant ou fournisseur. Cela simplifie la gestion administrative pour le professionnel porté.
Cependant, toutes les sociétés de portage ne permettent pas la sous-traitance. La plupart la limitent ou n’ont pas de processus clairement défini pour gérer ce type de situation.
Sous-traitance avec ELANCEO
Chez ELANCEO, la sous-traitance est autorisée et bénéficie d’un processus organisé et transparent. Ce fonctionnement structuré permet aux freelances de collaborer efficacement avec des sous-traitants tout en respectant les contraintes administratives et fiscales. Le freelance facture la prestation sous-traitance incluse, le montant des frais de gestion s'appliquant sur la totalité du montant facturé, les montants de sous-traitance n'en sont pas exclus.
Découvrez le processus détaillé sur le site d’Elanceo : Faire une provision pour sous-traitance
Différence entre sous-traitance et frais de fonctionnement
Il est essentiel de distinguer les factures liées à la sous-traitance de celles concernant les frais de fonctionnement, particulièrement en portage salarial.
Sous-traitance :
- Les factures de sous-traitance sont payées par la société de portage (dès lors que la provision est disponible dans le compte du consultant) et doivent être adressées à ELANCEO (Accompagné de votre nom).
- Elles sont provisionnées en HT (hors taxes) depuis le montant de prestation facturés HT au client final.
A savoir : ELANCEO ne fait pas d'avance de règlement. Les factures de sous-traitance seront payées dès lors que la somme sera disponible sur le compte consultant.
Frais de fonctionnement (uniquement en portage salarial) :
- En portage salarial, les frais de fonctionnement sont avancés par le salarié porté, qui doit ensuite transmettre une note de frais.
- Ces montants sont remboursés en TTC (toutes taxes comprises) et provisionnés en TTC sur le disponible du salarié porté.